Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ACPS
/
CONTRASSUR ENTREPRISE OBJECTIF-SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRASSUR ENTREPRISE OBJECTIF-SANTE
ACPS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3376238
Date de dépôt :
10/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2015
CONTRASSUR ENTREPRISE OBJECTIF-SANTE de ACPS

Présentation de la marque CONTRASSUR ENTREPRISE OBJECTIF-SANTE

Déposée le 10 août 2005 par l'association loi 1901 ACPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRASSUR ENTREPRISE OBJECTIF-SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 ACPS domicilié(e) 2, Rue du Vau-St-Germain,35000 RENNES - 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACPS domicilié(e) 2, Rue du Vau-St-Germain, BP 70141,35101 RENNES CEDEX 03 - 35101 - France.

La marque CONTRASSUR ENTREPRISE OBJECTIF-SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRASSUR ENTREPRISE OBJECTIF-SANTE est expirée depuis le 10 août 2015.

ACPS a également déposé les autres marques suivantes : NOBAB , EVOLUTION PREVOYANCE , SOFA PRIVILEGE , ACPS , ACPS , EVOLUTION AVENIR


ACPS Association Loi 1901 - 2, Rue du Vau-St-Germain,35000 RENNES - 35000 - France


ACPS - 2, Rue du Vau-St-Germain, BP 70141,35101 RENNES CEDEX 03 - 35101 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

– publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Emission de chèque voyage et de lettres de crédits. Expertise immobilières. Gérance d'immeuble.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.